Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 02664 posée par M. Michel Dagbert

    Mise à disposition des traitements du myélome multiple

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02742 posée par M. Dominique Watrin

    Mise à disposition de l'ancienne formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0353S posée par M. Dominique Watrin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06026 posée par M. Michel Dagbert

    Égal accès aux médicaments sur le territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07282 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Distribution du Sinemet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie de cortisone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible