Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin
Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 20304 posée par M. Thierry Repentin
Bilan des logements étudiants financés par des PLS
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 39302 posée par M. Philippe Darniche
Difficulté financière de l'école normale sociale de l'Ouest
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38844 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Financement des formations sociales dans la région des Pays de la Loire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37091 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en oeuvre d'une déclaration unique de revenus pour les travailleurs indépendants faite auprès de l'administration fiscale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36637 posée par Mme Gisèle Gautier
Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 32308 posée par M. Alfred Foy
Agrément pour l'accueil provisoire d'enfants malades
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25834 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation de la maternité du centre hospitalier du Mans
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 20923 posée par M. Guy Fischer
Ouverture au secteur privé de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 11236 posée par M. Guy Fischer
Ouverture au secteur privé de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence