Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

Réseau ferré à grande vitesse

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Entraves fiscales et sociales à la compétitivité des entreprises de main-d'oeuvre françaises au niveau européen

Réponse du ministère : Budget

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

Institution d'une taxe sur les poids lourds

Réponse du Premier ministre

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0752G posée par M. Gérard Le Cam

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aéroport du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0687G posée par M. Didier Guillaume

COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0137G posée par Mme Chantal Deseyne

Égalité femmes - hommes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

Notre Dames Des Landes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence