Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 0299S posée par M. François Autain

    Projet de construction du siège administratif de la caisse d'allocations familiales de Loire-Atlantique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0605S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Situation des marins russes immobilisés sur des navires relâchant dans des ports français

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0090S posée par M. François Autain

    Avenir de l'aéroport de Nantes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

    TGV Bretagne - Pays de Loire

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0694S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Aménagement de la RN 171

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagement de la Loire et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0239S posée par M. Jacques Oudin

    Modalités de transfert des moyens du Fonds national des adductions d'eau aux départements

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0256S posée par M. Ladislas Poniatowski

    Ressources financières de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0279S posée par M. André Trillard

    Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0334S posée par Mme Gisèle Gautier

    Avenir de la construction navale française

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible