Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 09232 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10320 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11620 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15080 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16716 posée par M. Jacques Oudin

    Répartition des crédits pour les lits médicalisés et les soins infirmiers à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard

    Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25834 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de la maternité du centre hospitalier du Mans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22641 posée par M. Philippe Darniche

    Besoin en urgence d'un deuxième scanner pour le centre hospitalier départemental (CHD) de la Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible