Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

573 questions

  1. Question n° 06036 posée par M. Michel Crucis

    Pays de la Loire: insuffisance des crédits d'aide ménagère

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07962 posée par M. Michel Crucis

    Pays de la Loire: devenir des centres de formation pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00191 posée par M. Michel Chauty

    Conséquences du quatrième accord multifibres

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal

    Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03345 posée par M. François Autain

    Revendications des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06461 posée par M. Jacques Oudin

    Communication de renseignements statistiques sur l'impôt sur les sociétés

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand

    Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible