Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 07717 posée par M. Philippe Paul

Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 05086 posée par M. Philippe Paul

Régime de sécurité sociale des marins et indemnité permanente partielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 05087 posée par M. Philippe Paul

Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 23386 posée par M. Philippe Paul

Perspectives de modification du décret du 17 juin 1938

Réponse du Ministère de la mer

17/06/2021
Pertinence
Question n° 20695 posée par M. Philippe Paul

Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou maladie professionnelle

Réponse du Ministère de la mer

11/02/2021
Pertinence
Question n° 18514 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Situation des pensionnés de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

14/11/1991
Pertinence
Question n° 14448 posée par M. Auguste Cazalet

Retraites : régimes autonomes et spéciaux (pensionnés de la marine marchande)

Réponse du ministère : Mer

28/03/1991
Pertinence
Question n° 14296 posée par M. Jacques Valade

Pensionnés de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14319 posée par M. Marc Boeuf

Pensionnés de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13990 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des pensionnés de la marine marchande du Finistère

Réponse du ministère : Mer

28/02/1991
Pertinence