Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 18137 posée par M. André Trillard

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16597 posée par M. Alain Marc

    Propositions de l'étude réalisée à l'initiative du Comité d'entente des grands invalides de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10142 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Plafond majorable de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09887 posée par M. Gilbert Barbier

    Taux de majoration par l'État de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09830 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Diminution de la subvention accordée par l'État aux rentes mutualistes des anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09848 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Conséquences du décret n° 2013-853 diminuant la subvention accordée par l'État aux rentes mutualistes

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09858 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Rente mutualiste des anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09633 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Décristallisation des pensions des anciens combattants issus des ex-colonies françaises

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09490 posée par M. Hervé Maurey

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09497 posée par M. Alain Fauconnier

    Rente mutualiste

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible