Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0999G posée par M. Gilbert Barbier

    Essais cliniques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23593 posée par Mme Françoise Gatel

    Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23493 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Préoccupations des retraités et des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23242 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Avis du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23077 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23083 posée par M. Hervé Marseille

    Avis de projet du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23092 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Baisse tarifaire de produits et prestations remboursés par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible