Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Jean Desessard

    Indemnisation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel en cas d'arrêt maladie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour

    Avenir des services publics dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0023A posée par M. Georges Mouly

    Problèmes posés par la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0019A posée par Mme Michelle Demessine

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0021A posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0022A posée par M. Charles Metzinger

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0015A posée par M. Jacques Bimbenet

    Problèmes soulevés par l'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0008A posée par M. Philippe Marini

    Amélioration du régime actuel de prise en charge des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0009A posée par M. Jean Chérioux

    Contrats d'assurance contre les risques liés à l'état de dépendance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0010A posée par M. André Jourdain

    Politique du Gouvernement relative à la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible