Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
68 questions
-
Question n° 02948 posée par M. Jean Boyer
Compensation des handicaps pour les personnes à mobilité réduite
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer
Évolution démographique de notre pays
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 04521 posée par M. Hervé Marseille
Abus constatés dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 04728 posée par M. Christian Namy
Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard
Dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0466S posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre du troisième plan autisme
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault
Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré
L'avenir des retraites
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0195G posée par M. Gérard Dériot
Fin de vie
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence