Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 02948 posée par M. Jean Boyer

Compensation des handicaps pour les personnes à mobilité réduite

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

Évolution démographique de notre pays

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

08/11/2012
Pertinence
Question n° 04521 posée par M. Hervé Marseille

Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Christian Namy

Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 05327 posée par M. Pierre Jarlier

Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0466S posée par Mme Valérie Létard

Mise en oeuvre du troisième plan autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence