Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Crises sociales à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0881S posée par M. Georges Patient

Naturalisation des réfugiés hmongs de Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0546S posée par M. Dominique Théophile

Dépistage organisé des cancers de la prostate et du sein aux Antilles

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 21399 posée par M. Maurice Antiste

Défis de l'éducation aux médias et à l'information

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21034 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les services mandataires outre-mer

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20401 posée par M. Maurice Antiste

Devenir du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/02/2021
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15709 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des entreprises de sécurité réunionnaises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence