Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

Privatisation du secteur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

Situation des personnels du secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2276G posée par Mme Monique Lubin

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

Organisation de la campagne de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2179G posée par M. Serge Mérillou

Suites du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2161G posée par Mme Monique Lubin

Situation épidémique

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie de lutte face au Covid

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence