Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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717 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

717 questions

Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11404 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Couverture maladie universelle complémentaire dans les départements d'outre-mer

La question est caduque

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11444 posée par M. Louis Souvet

Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Aide au retour à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras

Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11216 posée par M. Didier Boulaud

Financement des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

04/03/2004
Pertinence
Question n° 10785 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Décrets d'application de l'article 51 de la loi de modernisation sociale, relatif à l'accueil familial

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier

Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10555 posée par M. Bernard Murat

Rôles des CLIC dans le futur plan Vermeil

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

15/01/2004
Pertinence