Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08664 posée par Mme Nassimah Dindar

    Minimum vieillesse à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0287G posée par Mme Jacqueline Farreyrol

    État de catastrophe naturelle suite au cyclone à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32594 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maisons d'accueil de personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

    Insécurité publique en Guyane

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09112 posée par M. Basile Tui

    Conventions Etat - territoire relatives au régime d'aide aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01012 posée par M. Dominique Larifla

    Insuffisance des structures et services d'hébergement des personnes âgées en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18453 posée par M. Dominique Larifla

    Insuffisance des structures et services d'hébergement des personnes âgées en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15643 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension du chèque-service dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible