Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 18339 posée par M. Cédric Perrin

Retraités et augmentation du taux de la contribution sociale généralisée

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

22/10/2020
Pertinence
Question n° 15810 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Difficultés de fonctionnement du service public postal dans le contexte lié à l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14125 posée par M. Olivier Jacquin

Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14135 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 08902 posée par Mme Nassimah Dindar

Recentralisation du revenu de solidarité active à La Réunion

Réponse du Premier ministre

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07468 posée par Mme Brigitte Micouleau

Indignation des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07102 posée par Mme Vivette Lopez

Colère des retraités

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06723 posée par M. Olivier Paccaud

Situation des retraités

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05211 posée par Mme Claudine Thomas

Alerte sur le pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05066 posée par M. Olivier Paccaud

Situation des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence