Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 27177 posée par M. Robert Schwint

Redevance télévision: exemption au profit des personnes âgées

Réponse du ministère : Budget

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28131 posée par M. Jacques Eberhard

Personnes âgées: amélioration de leur situation

Réponse du ministère : Santé

16/11/1978
Pertinence
Question n° 32130 posée par M. Louis Longequeue

Caisse de retraite des agents des collectivités locales: prise en charge des aides ménagères

Réponse du ministère : Budget

02/12/1979
Pertinence
Question n° 32761 posée par M. Franck Sérusclat

Aide ménagère aux personnes âgées: insuffisance de crédit pour l'année 1980

Réponse du ministère : Santé

07/02/1980
Pertinence
Question n° 33330 posée par M. Robert Pontillon

Augmentation des bénéfices et de l'aide ménagère: crédits

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00411 posée par M. Louis Brives

Création d'un secrétariat d'état à la condition du troisième âge

La question est caduque

16/07/1980
Pertinence
Question n° 03014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Allongement de la vie: doctrine du gouvernement

La question est caduque

22/11/1981
Pertinence
Question n° 03785 posée par M. Marc Becam

Universités du 3ème âge: développement

La question est caduque

13/01/1982
Pertinence
Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson

Retraités: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1982
Pertinence
Question n° 12690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des personnes âgées

La question est caduque

07/07/1983
Pertinence