Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

488 questions

Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 20218 posée par M. Rachel Mazuir

Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1060S posée par M. Francis Grignon

Situation économique alarmante des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15509 posée par M. Rachel Mazuir

Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14345 posée par M. Marcel Rainaud

Incitation fiscale à la souscription d'un contrat de dépendance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12488 posée par Mme Michèle André

Tarifs des maisons de retraites

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/03/2010
Pertinence