Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

Prise en charge des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Pierre-Alain Roiron

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0213G posée par M. Michel Dagbert

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

02/02/2023
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac

Situation des Ehpad

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

19/01/2023
Pertinence
Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

Situation dans les EHPAD

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1679G posée par M. Jean-Marc Boyer

Conditions de visite dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

Situation des personnes âgées pendant le confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 0917G posée par M. Bernard Bonne

Suppression des exonérations sur les services à la personne pour les seniors

Réponse du Ministère du travail

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0731G posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell

EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence