Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0122G posée par M. François Delga

Etablissements pour personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/06/1989
Pertinence
Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Transformation et humanisation des hospices

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02579 posée par M. Pierre Brantus

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

01/12/1988
Pertinence
Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00279 posée par M. Jean Puech

Forfaits soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées : dispositions de la circulaire interministérielle fixant les règles d'élaboration des budgets

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/06/1988
Pertinence
Question n° 27163 posée par M. Jean Amelin

Etablissements recevant des personnes âgées: statut lié à leur dénomination

Réponse du ministère : Personnes âgées

05/12/1985
Pertinence
Question n° 20944 posée par M. Jean Arthuis

Personnes âgées admises dans un service de long séjour: éléments constitutifs du prix de journée

La question est caduque

13/12/1984
Pertinence
Question n° 15793 posée par M. Jean Arthuis

Classement de l'établissement hospitalier de Renazé (Mayenne)

Réponse du ministère : Santé

01/03/1984
Pertinence
Question n° 12369 posée par M. Francisque Collomb

Conditions d'accueil des personnes âgées handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1983
Pertinence
Question n° 11610 posée par M. Pierre Bastie

Hospice du centre hospitalier de Carcassonne

Réponse du ministère : Santé

12/05/1983
Pertinence