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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0122G posée par M. François Delga
Etablissements pour personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transformation et humanisation des hospices
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 02579 posée par M. Pierre Brantus
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 00279 posée par M. Jean Puech
Forfaits soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées : dispositions de la circulaire interministérielle fixant les règles d'élaboration des budgets
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 27163 posée par M. Jean Amelin
Etablissements recevant des personnes âgées: statut lié à leur dénomination
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 20944 posée par M. Jean Arthuis
Personnes âgées admises dans un service de long séjour: éléments constitutifs du prix de journée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15793 posée par M. Jean Arthuis
Classement de l'établissement hospitalier de Renazé (Mayenne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12369 posée par M. Francisque Collomb
Conditions d'accueil des personnes âgées handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11610 posée par M. Pierre Bastie
Hospice du centre hospitalier de Carcassonne
Réponse du ministère : Santé
Pertinence