Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 01570 posée par Mme Brigitte Luypaert

Tarifs des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2002
Pertinence
Question n° 22293 posée par M. Alain Lambert

Tarifs des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

La question a été retirée

03/02/2000
Pertinence
Question n° 00662 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993
Pertinence
Question n° 22207 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Attribution de l'allocation de logement social aux personnes âgées hébergées dans les centres de long séjour

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22152 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Attribution de l'allocation de logement social aux personnes âgées hébergées dans les centres de long séjour

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/07/1992
Pertinence
Question n° 18931 posée par M. Marc Boeuf

Institutions sociales et médico-sociales régissant des maisons de retraite

La question est caduque

05/12/1991
Pertinence
Question n° 0144S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures exceptionnelles pour assurer le fonctionnement de la maison d'accueil de Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04961 posée par M. Bernard Michel Hugo

Accès aux établissements spécialisés des personnes âgées

Réponse du ministère : Solidarité

25/03/1982
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Jean Chérioux

Etablissements pour personnes âgées invalides: manque de personnel

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/12/1981
Pertinence
Question n° 03172 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Hébergement temporaire des personnes âgées: amélioration

Réponse du ministère : Personnes âgées

02/12/1981
Pertinence