Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson

Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22169 posée par M. Jean Louis Masson

Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 05270 posée par M. Gérard Larcher

Pour l'accès des animaux domestiques aux maisons de retraite

Réponse du ministère : Personnes âgées

22/06/1989
Pertinence
Question n° 04843 posée par M. Roger Poudonson

Nomination d'un " Monsieur personnes âgées " dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Personnes âgées

25/05/1989
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Jean Clouet

Augmentation du prix de journée de la maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois - Montreuil - Vincennes et Saint-Mandé (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Personnes âgées

09/03/1989
Pertinence
Question n° 02782 posée par M. Jean-Jacques Robert

Exonération fiscale des personnes âgées admises en maison de retraite et bénéficiant de l'aide sociale

Réponse du ministère : Économie

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas

Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Transformation et humanisation des hospices

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02702 posée par M. Louis Moinard

Allocation de logement des personnes âgées hébergées en long séjour

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1988
Pertinence