Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11448 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes publics

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

02/05/2024
Pertinence
Question n° 27596 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26849 posée par M. Jean-Claude Tissot

Accueil familial des personnes âgées ou en situation de handicap

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 1909G posée par M. Jean-Claude Tissot

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21926 posée par M. Jean-Claude Tissot

Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19425 posée par M. Jean-Claude Tissot

Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

Fin de vie dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 09596 posée par M. Jean-Claude Tissot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence