Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

    Financement de logements séniors classés en habitations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06053 posée par Mme Céline Brulin

    Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01022 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des établissements et services médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26916 posée par Mme Céline Brulin

    Statut des accueillants familiaux en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26528 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des établissements sociaux et médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22349 posée par Mme Céline Brulin

    Allocation de solidarité aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin

    Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible