Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 08519 posée par M. Philippe Leroy

Accompagnement des jeunes enfants à l'entrée et à la sortie des écoles

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/04/2009
Pertinence
Question n° 10946 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences d'un arrêt récent relatif à l'assistance d'un avocat

Réponse du Ministère de la justice

19/11/2009
Pertinence
Question n° 13595 posée par M. Marc Daunis

Projet de loi relatif à l'immigration, l'intégration et la nationalité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

27/05/2010
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 05719 posée par M. Daniel Reiner

Risques rencontrés par les buralistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06223 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des règles de signalisation dans un chantier de réfection de voirie

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08465 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des règles de signalisation dans un chantier de réfection de voirie

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2013
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Jean Louis Masson

Places de stationnement sur une partie d'un trottoir

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

03/11/2016
Pertinence
Question n° 24749 posée par M. Jean Louis Masson

Places de stationnement sur une partie d'un trottoir

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

19/01/2017
Pertinence