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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 05578 posée par M. Claude Mont

   Petites communes: crédits pour aménagements sportifs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/04/1982

   Pertinence

2. Question n° 15974 posée par M. Alfred Foy

   Difficultés budgétaires des communes et fermetures de piscines municipales

   Réponse du ministère : Fonction publique

   13/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 11794 posée par M. Alain Vasselle

   Petites associations sportives en zone rurale

   Réponse du ministère : Jeunesse

   05/11/1998

   Pertinence

4. Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle

   Violence dans les stades et les manifestations sportives

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   31/10/2001

   Pertinence

5. Question n° 00742 posée par M. Jean Louis Masson

   Seuil de fermeture des classes

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   18/07/2002

   Pertinence

6. Question n° 01585 posée par M. Roland du Luart

   Soutien financier aux collectivités locales pour la scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   01/08/2002

   Pertinence

7. Question n° 02328 posée par M. Jean Arthuis

   Qualification des directeurs de centres de loisirs

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   12/09/2002

   Pertinence

8. Question n° 02573 posée par M. Henri de Richemont

   Encadrement périscolaire des enfants scolarisés

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   26/09/2002

   Pertinence

9. Question n° 11337 posée par M. Serge Mathieu

   Projet d'organisation des écoles en réseaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/03/2004

   Pertinence