Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 26214 posée par M. Roland du Luart

Petites communes: répartition des dépenses d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1978
Pertinence
Question n° 02475 posée par M. Paul Jargot

Situation scolaire des petites communes de montagne

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1981
Pertinence
Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf

Gratuité scolaire dans le primaire

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01151 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Avenir du plan informatique pour tous

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet

Enseignement et transfert de compétences

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02896 posée par M. Paul Girod

Déroulement des élections des représentants des parents d'élèves aux conseils des établissements d'enseignement publics

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 08368 posée par M. Rémi Herment

Enseignement de la natation

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09831 posée par M. Rémi Herment

Enseignement de la natation

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1988
Pertinence