Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
98 questions
-
Question n° 01778 posée par M. Michel Alloncle
Préoccupations des centres PACT-ARIM
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01882 posée par M. Georges Treille
Poitou-Charentes: financement des aides à l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02148 posée par M. Stéphane Bonduel
Financement des opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 02317 posée par M. Michel Rigou
Financement des aides à l'habitat
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 03116 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation des locaux à usage d'habitation en locaux commerciaux
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05324 posée par M. Louis De Catuelan
Travaux d'urbanisme autorisés par le maire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 03576 posée par M. Louis De Catuelan
Accroissement de l'utilisation de la voirie communale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05069 posée par M. André Bohl
Suppression du guichet de la gare de Sanry-sur-Nied (Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 06096 posée par M. Jean Arthuis
Références à respecter pour le calcul d'un loyer nouveau
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 07418 posée par M. Charles Descours
Eclairage de l'accès à une caserne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence