Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00900 posée par M. Philippe Labeyrie

Scolarisation dans une commune différente de sa commune de résidence

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 10001 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du système éducatif en zone rurale fragile

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1998
Pertinence
Question n° 10256 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement des écoles en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1998
Pertinence
Question n° 10489 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Plan de revitalisation du système d'éducation dans les zones rurales isolées

Réponse du ministère : Éducation

03/09/1998
Pertinence
Question n° 11994 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement scolaire : système scolaire dans les zones rurales

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 14449 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement scolaire : système scolaire en zone rurale

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14526 posée par M. Daniel Hoeffel

Renforcement du contrôle de l'obligation scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/03/1999
Pertinence
Question n° 15798 posée par M. André Dulait

Système éducatif en milieu rural isolé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

22/04/1999
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Louis Souvet

Avenir des petits collèges ruraux

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16989 posée par M. Louis Souvet

Aide et soutien scolaire en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence