Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 02784 posée par M. Bruno Sido

Révision annuelle de la carte scolaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

03/10/2002
Pertinence
Question n° 19604 posée par M. Dominique Braye

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19493 posée par M. André Dulait

Système éducatif en milieu rural isolé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19200 posée par M. Philippe Labeyrie

Inscription des enfants dans une école située hors de la commune de résidence

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1999
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Louis Souvet

Avenir des petits collèges ruraux

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16989 posée par M. Louis Souvet

Aide et soutien scolaire en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16991 posée par M. Louis Souvet

Amélioration des liaisons école-collège en zone rurale isolée

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16992 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'internats dans les collèges en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/06/1999
Pertinence
Question n° 15798 posée par M. André Dulait

Système éducatif en milieu rural isolé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

22/04/1999
Pertinence
Question n° 14449 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement scolaire : système scolaire en zone rurale

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

04/03/1999
Pertinence