Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

359 questions

  1. Question n° 02350 posée par M. Jean Francou

    Petites communes: désordres lors des festivités traditionnelles

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin

    Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0363S posée par M. Jean Roger

    Modification du système de répartition de la dotation globale de fonctionnement en vue d'améliorer la situation des communes rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité à Marcoussis

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0056S posée par M. Bernard Dussaut

    Création d'un fonds d'intervention pour financer les fouilles archéologiques préalables à certaines opérations d'urbanisme

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0416S posée par M. Charles Metzinger

    Tracé du TGV Est : préservation du site de Bonne Fontaine situé dans le parc naturel des Vosges du Nord

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0443S posée par M. Joseph Ostermann

    Gestion du personnel municipal

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0482S posée par M. Charles Descours

    Contrôle par les maires du respect de la réglementation de l'utilisation des salles polyvalentes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0508S posée par Mme Janine Bardou

    Financement des travaux de prévention des risques naturels prévisibles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible