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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 05578 posée par M. Claude Mont

   Petites communes: crédits pour aménagements sportifs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/04/1982

   Pertinence

2. Question n° 01272 posée par M. Hubert Haenel

   Modalités de perception de la redevance pour ski de fond

   Réponse du ministère : Intérieur

   25/08/1988

   Pertinence

3. Question n° 03207 posée par M. Hubert Haenel

   Modalités de perception de la redevance pour ski de fond

   Réponse du ministère : Intérieur

   26/01/1989

   Pertinence

4. Question n° 19514 posée par M. Henri Collette

   Fiscalité appliquée aux primes à la performance attribuées aux athlètes médaillés aux jeux Olympiques

   Réponse du ministère : Budget

   16/01/1992

   Pertinence

5. Question n° 05537 posée par M. Roland Huguet

   Conséquences de l'interdiction de la vente de boissons alcoolisées dans les stades

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   31/03/1994

   Pertinence

6. Question n° 15974 posée par M. Alfred Foy

   Difficultés budgétaires des communes et fermetures de piscines municipales

   Réponse du ministère : Fonction publique

   13/06/1996

   Pertinence

7. Question n° 18656 posée par M. Jean Bernadaux

   Financement par les communes des installations sportives

   Réponse du ministère : Économie

   14/11/1996

   Pertinence

8. Question n° 11794 posée par M. Alain Vasselle

   Petites associations sportives en zone rurale

   Réponse du ministère : Jeunesse

   05/11/1998

   Pertinence

9. Question n° 32479 posée par M. Bernard Dussaut

   Difficultés rencontrées par les commerçants détaillants en chaussures

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   12/04/2001

   Pertinence

10. Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle

    Violence dans les stades et les manifestations sportives

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    31/10/2001

    Pertinence