Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 18500 posée par M. André Dulait

Rapport relatif aux professions paramédicales

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18104 posée par M. Bernard Cazeau

Réforme du statut légal et des textes réglementaires des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

22/07/1999
Pertinence
Question n° 16253 posée par M. Louis de Broissia

Statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 16285 posée par M. Francis Grignon

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 16297 posée par M. Paul Raoult

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 16083 posée par M. Joseph Ostermann

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

06/05/1999
Pertinence
Question n° 16091 posée par M. Henri Revol

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

06/05/1999
Pertinence
Question n° 15738 posée par M. Claude Huriet

Statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15766 posée par M. Charles Ginésy

Professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15581 posée par M. Serge Lagauche

Statut des professionnels paramédicaux de rééducation

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence