Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 38595 posée par Mme Janine Rozier

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38641 posée par M. Philippe Marini

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38222 posée par M. Christian Demuynck

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38107 posée par M. Pierre André

Amélioration des conditions d'exercice de l'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37877 posée par M. Yann Gaillard

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

17/01/2002
Pertinence
Question n° 37883 posée par Mme Odette Terrade

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

17/01/2002
Pertinence
Question n° 37722 posée par M. Roger Karoutchi

Publication des textes concernant les orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37763 posée par M. Jacques Baudot

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37537 posée par M. Joseph Ostermann

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37551 posée par M. André Boyer

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

27/12/2001
Pertinence