Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08789 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des petits porteurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08894 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modification de l'avoir fiscal

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00550 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un marché à terme sur l'or à Paris

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03595 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une Commission des opérations de bourse au niveau européen

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06050 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventuelle suppression de la TVA et de l'impôt de bourse en faveur des petits porteurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09801 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Admission à la cotation en bourse des OPCVM

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13331 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nombre de sociétés de gestion de portefeuilles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13907 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Encouragement de la stabilité de l'actionnariat

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible