Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10461 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déchirure de la couche d'ozone : état du dossier

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12821 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Remplacement des carbures chlorofluorés par des substituts

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme du Fonds pour l'environnement mondial

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible