Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 05886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renforcement de la lutte contre la pollution des eaux

Réponse du ministère : Environnement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

Réponse du ministère : Environnement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de normes parasismiques dans la construction des bâtiments

Réponse du ministère : Environnement

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventuelle création d'un institut français de l'environnement

La question est caduque

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Présentation d'un code de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection de la couche d'ozone

Réponse du ministère : Environnement

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08489 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projets de barrages sur la Loire

Réponse du ministère : Environnement

22/02/1990
Pertinence
Question n° 10908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pollution de la Seine le 30 juin 1990

Réponse du ministère : Environnement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 11351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place d'un plan de recherches de ressources naturelles en eau

Réponse du ministère : Environnement

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11419 posée par M. Henri Collette

Mise en place de normes parasismiques dans la construction des bâtiments

Réponse du ministère : Environnement

30/08/1990
Pertinence