Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 05365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction des pollutions: information des citoyens

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1982
Pertinence
Question n° 10476 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Action des chargés du bruit

Réponse du ministère : Environnement

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Introduction de déchets toxiques en France: mesures de protection

Réponse du ministère : Environnement

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elimination des déchets nucléaires

Réponse du ministère : Industrie

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

07/07/1983
Pertinence
Question n° 13106 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrats de rivières

Réponse du ministère : Environnement

25/08/1983
Pertinence
Question n° 13568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Impact médical des pollutions d'origine automobile: suites données au rapport

La question est caduque

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prolifération d'algues ou d'espèces planctoniques: réduction des nuisances

Réponse du ministère : Environnement

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelle politique déployée en 1984 pour lutter contre la pollution en Méditerranée

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15897 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE et lutte contre la pollution toxique des eaux

La question est caduque

08/03/1984
Pertinence