Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

  1. Question n° 30949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chauffage des locaux: étude sur l'utilisation des pompes à chaleur

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00877 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pêche en eaux douces: développement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Canaux et écluses: aménagement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03419 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pêche: nouvelles dispositions législatives

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03604 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les nuisances de voisinage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Côtes françaises: prévention des mouvements de terrain

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04049 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insonorisation du boulevard périphérique parisien: crédits

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de prévention des inondations: date

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04328 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nuisances sonores: développement des écrans végétaux naturels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible