Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 03218 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Manque de personnels infirmiers et blocage de recrutement pour motifs administratifs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02376 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réduction de prise en charge des contrats d'apprentissage par France Compétences

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2303G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Suppressions de postes et carte scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25555 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Compensation par l'État des conséquences financières de l'instruction obligatoire dès 3 ans pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25315 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Contrat à durée indéterminée pour les assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25271 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible