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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0385S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Réglementation de l'installation des médecins
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Évolution du revenu de solidarité active
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Reconnaissance de droits pour les aidants
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence