Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

Question n° 0339G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Simplification des procédures pour les familles des victimes du vol Paris-Rio

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aéroport du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/11/2012
Pertinence
Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Petits commerces pendant la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18959 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Port du masque en accueil périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Avenir des commerçants indépendants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Projet du barreau Paris-Laon

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 20507 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Participation financière des communes aux écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20508 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Finances communales à l'épreuve de la Covid-19

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20530 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Dotations versées aux communes pour leur fonctionnement

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20821 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Financement de travaux indispensables sur les monuments historiques par les communes

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence