Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1571 questions

  1. Question n° 18527 posée par M. Bernard Piras

    Situation au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18528 posée par M. Bernard Piras

    Délocalisation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18586 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés des sociétés de négoce et interdiction de l'amiante

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18897 posée par M. Bernard Piras

    Attachés d'administration centrale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

    NTM et Crazy George's

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0006G posée par M. Aubert Garcia

    Suspension de la privatisation du groupe Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0009G posée par M. Henri Weber

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19403 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19404 posée par M. Bernard Piras

    Conseillers prud'hommes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19623 posée par M. Bernard Piras

    Disposition de sécurisation des bénéficiaires du prêt à taux zéro

    La question est caduque

    Pertinence Très forte