Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18082 posée par M. Bernard Vera

    Revalorisation de la retraite des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19198 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation du plafond majorable de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19673 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20475 posée par M. Jean Louis Masson

    Majoration de la retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24065 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rente mutualiste anciens combattants.

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

    Situation des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06307 posée par M. Roland Povinelli

    Revendications des associations de combattants et de victimes de guerre

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06435 posée par M. Hervé Maurey

    Revalorisation du plafond des retraites mutualistes des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06489 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Retraite des anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible