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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau

   Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau

   Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 26948 posée par M. Rémy Pointereau

   Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

   La question est caduque

   03/03/2022

   Pertinence

5. Question n° 1669G posée par Mme Catherine Belrhiti

   Ouvertures et fermetures de classes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   11/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

   Accès aux soins

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   17/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation de l'enseignement dans le primaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

   Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2017

   Pertinence

9. Question n° 25880 posée par M. Rémy Pointereau

   Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

   La question est caduque

   01/06/2017

   Pertinence

10. Question n° 1251S posée par M. Rémy Pointereau

    Financement des transports scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    17/09/2015

    Pertinence