Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau

    Harmonisation européenne du marché des transports

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00969 posée par M. Rémy Pointereau

    Harmonisation européenne du marché des transports

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

    Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01359 posée par M. Rémy Pointereau

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03912 posée par M. Rémy Pointereau

    Avenir de la filière hippique française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11644 posée par M. Rémy Pointereau

    Culture des protéagineux et tout spécialement de la lentille

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18149 posée par M. Rémy Pointereau

    Zones intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18281 posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des trufficulteurs de France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25830 posée par M. Rémy Pointereau

    Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

    La question est caduque

    Pertinence Forte