Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23309 posée par Mme Valérie Boyer

    Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21433 posée par M. Pierre Laurent

    Projet du métro d'Abidjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

    Succession du Dalaï-Lama

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10690 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10355 posée par M. Jean Louis Masson

    Propos tenus devant la presse diplomatique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04895 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22799 posée par M. Gaëtan Gorce

    Suites de l'enquête concernant la disparition de l'opposant tchadien Ibni Oumar Mahamat Saleh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16073 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible