Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 24637 posée par M. Michel Charasse

    Règlement des frais de secours et d'assistance de la France par les bénéficiaires eux-mêmes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0501G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Suites du sommet franco-allemand

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

    Sort des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16115 posée par M. Daniel Percheron

    Sécurité dans le détroit de la Manche

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Politique étrangère

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0581G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations France-Tunisie

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16921 posée par M. Marcel Rainaud

    Attitude de la France face à la crise tunisienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0590G posée par M. Robert Hue

    Situation internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0594G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible