Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

795 questions

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

    Politique de la France en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

    Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

    Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

    Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

    Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

    Relations entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34581 posée par M. René Jager

    UEO: concertation générale de politique étrangère

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02273 posée par M. Adrien Gouteyron

    Propos du chef de l'Etat en matière de politique étrangère

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte