Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

795 questions

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

    Politique de la France en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

    Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

    Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

    Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

    Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

    Relations entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34581 posée par M. René Jager

    UEO: concertation générale de politique étrangère

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02273 posée par M. Adrien Gouteyron

    Propos du chef de l'Etat en matière de politique étrangère

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte